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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) A.M.M
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ASSURANCE MOTO CRAMPONS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ASSURANCE MOTO CRAMPONS
A.M.M. (société anonyme)

Numéro de dépôt :
96641732
Date de dépôt :
16/09/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/09/2006

Présentation de la marque ASSURANCE MOTO CRAMPONS

Déposée le 16 septembre 1996 par la Société Anonyme (SA) A.M.M auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ASSURANCE MOTO CRAMPONS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-43 du 25 octobre 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) A.M.M domicilié(e) 429 rue Gabriel Péri, 92700 COLOMBES - France et immatriculée sous le numéro RCS 335 275 707 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE - France.

La marque ASSURANCE MOTO CRAMPONS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96641732.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ASSURANCE MOTO CRAMPONS est expirée depuis le 16 septembre 2006.

A.M.M a également déposé les autres marques suivantes : ADHERENCE , MOT'OCCAS. , AUTOCASE , MOTOCASE , TECHNOPURE , TELASS , TECHNOPURE , AUT'OCCAS.


A.M.M. (société anonyme) - 429 rue Gabriel Péri, 92700 COLOMBES - France - SIREN 335275707


CABINET BEAU DE LOMENIE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-09

Publication - Publication le 25 oct. 1996 au BOPI 1996-43

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